Documents de l’enquête publique

Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d’Albaret-Sainte-Marie

Les documents ci-dessous sont également consultables en version "papier"
dans les lieux de consultation de l'enquête publique listés dans la page "Déroulement de l'enquête publique".

COMPOSITION DU DOSSIER

Pièce N°1 – PIECES ADMINISTRATIVES
Pièce N°1.1 – Documents administratifs
Pièce N°1.2 – Concertation
Pièce N°1.3 – Avis des Personnes Publiques associées
Pièce N°1.4 – Enquête publique

Pièce N°2 – RAPPORT DE PRESENTATION
Pièce N°2.1 – RAPPORT DE PRESENTATION
Pièce N°2.2 – ANNEXES AU RAPPORT DE PRESENTATION
ANNEXE 1 : Eléments de paysage à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier, selon l’article L.151-19 du CU
ANNEXE 2 : Examen au cas par cas
ANNEXE 3 : Demande de dérogation au titre des articles L.142-4 / L.142-5 du CU

Pièce N°3 – PADD ET ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Pièce N°3.1 – PADD
Pièce N°3.2 – Orientations d’Aménagement et de Programmation

Pièce N°4 – DOCUMENTS GRAPHIQUES

Pièce N°5 – REGLEMENT
 
Pièce N°6 – ANNEXES
Pièce N°6.1 – Servitudes d’utilité publiques
Pièce N°6.2 – Eau potable et défense incendie
Pièce N°6.3 – Assainissement
Pièce N°6.4 – Ordures Ménagères
Pièce N°6.5 – Carte des contraintes
Pièce N°6.6 – Chemins de randonnée
Pièce N°6.7 – Bruit
Pièce N°6.8 – Taxe d’aménagement

Vous pouvez consulter l'ensemble des documents en cliquant ici (google drive)

Télécharger tout les documents compressés en un seul fichier zip (187 Mo)